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L'ÉCONOMISTE FRANÇAIS.
tent les noms de Lak, de Laï et de Balat, dont il eut quelque peine à se dégager. Ce fut alors qu'il eut à bord du Bourayne une entrevue avec le mandarin Ly, gouverneur des trois provinces maritimes du Tong-Kin, entrevue où il fut décidé qu'on demanderait à Hué la permission de le laisser circuler et qu'il ne passerait pas outre avant une quinzaine. Sur ces entrefaites, le Bourayne étant reparti, les autorités anamites avisèrent notre compatriote que la réponse de Hué se ferait attendre trois mois, et invitèrent à aller l'attendre à Hong-Kong, tandis qu'elles faisaient le vide autour de l'expédition et défendaient, sous peine de mort, de lui fournir des vivres.
Le délai de quinze jours expiré, M. Dupuis se mit en mesure de pénétrer au Tong-Kin, par la voie du fleuve Thaï-Binh, qu'il avait des raisons de croire en communication avec le Song-Koi. Il remonta toutefois le premier de ces cours d'eau jusqu'au point où il cesse d'être navigable, sans rien découvrir de semblable; mais, en le redescendant, il rencontra le canal du même nom qui se soude au Song-Koi et s'y engagea pour remonter ensuite le Song-Koi lui-même jusqu'à Ha-Noi. Son arrivée en cette ville, qui eut lieu le 22 décembre 1872, causa une grande et désagréable sensation parmi les autorités annamites: ils craignirent qu'elle ne ravivât chez les Tongkinois des espérances qu'ils n'ont cessé de nourrir. C'est en 1802 qu'ils sont devenus les sujets de l'Annam, après une guerre de quinze années, et ils ont montré, en diverses circonstances, qu'ils secoueraient volontiers ce joug. Un laps de soixante-quinze ans n'a point suffi, tant s'en faut, à fondre les deux peuples en un seul; la race conquérante s'est réservé le monopole de tous les emplois publics et de toutes les fonctions lucratives; elle exploite les Tongkinois et les rançonne à outrance; elle les tient dans une abjecte servitude, et s'ils ont dû souffrir tout cela jusqu'ici, c'est qu'ils n'ont pu l'empêcher. Mais une sourde colère les anime, et il ne faudrait qu'une occasion pour la faire éclater au grand jour.
Aussi les mandarins d'Ha-Noi s'efforcèrent-ils de multiplier les obstacles devant l'expédition: ils cherchèrent chicane à M. Dupuis sur la validité de ses pouvoirs, sous le prétexte qu'ils n'émanaient point du vice-roi de Canton, et tentèrent d'affamer ses équipages, tandis qu'ils séquestraient toutes les barques du pays. Mais la bienveillance latente des Tongkinois rendit cette double précaution inutile: ils lui apportaient nuitamment des vivres et lui indiquaient les endroits où les barques étaient cachées. Il put, de la sorte, s'en procurer un certain nombre et charger une partie de son matériel; puis, prenant avec lui quelques-uns des siens et laissant le gros de son expédition à Ha-Noi, sous les ordres d'un compatriote, M. Millot, il s'engageait dans le haut fleuve et arrivait à Yün-Nân-Sen le 16 mars 1873. La prise de Tali-fou venait de porter le dernier coup à l'insurrection musulmane, et le maréchal Ma, au moment de licencier son armée, lui offrit un corps de 10,000 hommes. C'était plus qu'il n'en fallait pour conquérir le Tong-Kin; mais c'était aussi le livrer à la Chine, et l'intérêt de la France dominait M. Dupuis. Il se contenta donc d'accepter 150 hommes et reprit avec eux et une huitaine de barques le chemin de Ha-Noï.
Pendant son absence, le vice-roi de Canton avait écrit à la cour de Hué pour l'accréditer près du maréchal Nguyen, gouverneur général du Tong-Kin et donner l'ordre de le laisser circuler librement sur le fleuve Rouge. Seulement, les Annamites n'étaient guère disposés à suivre cette conduite. Occupation du haut fleuve, pour intercepter ses communications avec le Yün-Nan, empoisonnement des eaux potables, tentatives d'incendie, attaques à main armée, l'expédition eut tout à souffrir. Ce fut une lutte incessante, qui tourna toujours à l'avantage de M. Dupuis et se termina par le cantonnement des Annamites dans la citadelle, avec défense de paraître dans la ville commerciale sous peine d'emprisonnement. Désormais tout paraissait fini. M. Dupuis avait découvert un emplacement des plus favorables à l'établissement d'un port; un poste de 150 hommes y avait été installé, et les indigènes commençaient à se grouper autour de leur campement. Les Annamites, résignés, parlaient de négocier; le gouverneur de la Cochinchine française se décidait à intervenir, et on annonçait l'arrivée d'un corps expéditionnaire sous les ordres du lieutenant de vaisseau Francis Garnier.
Jamais, a dit plus tard M. Dupuis, jamais je n'éprouvai de joie plus grande»; mais cette joie devait être de courte durée et se convertir en une série de déboires. Après la prise d'assaut de la citadelle d'Ha-Noï et la mort de Garnier, enseveli, pour ainsi dire, dans son triomphe, des négociations s'étaient engagées avec la cour de Hué
SAMEDI 2 DÉCEMBRE 1876.
SAMEDI 2 DÉCEMBRE 1876.
pour qu'elle reconnût en droit la suzeraineté que nous exercions de fait sur les six provinces détachées de l'Annam, qui forment notre colonie cochinchinoise. Dès leur début, et en vertu d'une convention spéciale avec le gouvernement annamite, M. Dupuis se vit expulsé du Tong-Kin, et son escorte fut ramenée à Hai-Phong, où l'amiral Dupré, alors gouverneur de notre possession, avait dû s'engager à la garder prisonnière jusqu'à la ratification par les deux parties contractantes du traité intervenu le 13 mars 1874. Par ce traité, la France relevait l'Annam de l'indemnité de guerre de 5,500,000 francs qu'il lui restait à devoir et lui faisait don, en même temps, de navires de guerre, de 100 canons, de 1,000 fusils à tabatière, de 300,000 cartouches. En échange, le Tong-Kin et son fleuve étaient déclarés ouverts au commerce européen.
M. Dupuis prétend que l'Annam n'a ainsi donné qu'une signature, et que ce pays reste fermé plus que jamais; il se plaint aussi, avec une grande vivacité, des procédés tour à tour captieux et spoliateurs dont il aurait été la victime et dont il fait peser la charge sur l'administration de la marine. On conçoit que, sur ce terrain, nous ne puissions le suivre. Aussi bien, en s'adressant, par voie de pétition, à la Chambre des députés, a-t-il saisi ses juges naturels. C'est à ceux-ci de faire la lumière, de déclarer si les faits qu'il articule sont véridiques, si les griefs qu'il invoque sont fondés. Il devait nous suffire, à cette place, de narrer ses efforts et de rendre justice au sentiment patriotique qui les a inspirés, comme à l'indomptable énergie qu'ils révèlent.
AD.-F. DE FONTPERTUIS.
CORRESPONDANCE.
LE PRIX DES DÉPÊCHES TÉLÉGRAPHIQUES INTERNATIONALES.
Monsieur le rédacteur en chef,
On lit dans le numéro de votre journal du 18 novembre et dans l'exposé des motifs de la loi sur le nouveau tarif télégraphique, la phrase suivante:
«Ce résultat (un excédant de recettes supérieur à 2 millions), dont on doit se féliciter... n'est dû qu'aux produits du service international, qui seul solde en bénéfices...
Après cet aveu, on ne dit plus un mot sur ce service international, cause d'un excédant qui n'est pas à dédaigner, et l'exposé de M. le ministre des finances conclut à des réductions de tarif pour le service intérieur. Nous approuvons certes cette pensée, mais est-il rationnel de ne rien faire pour le service international? N'est-ce pas peut-être empêcher le développement d'une recette qui n'aura jamais dit son dernier mot? En effet, de quel développement notre commerce à l'étranger n'est-il pas susceptible, avec les produits de notre sol et ceux non moins remarquables de notre industrie? Notre prétention ne doit pas être de subvenir aux besoins de 35 millions de Français, mais bien aux 3 ou 400 millions d'individus qui consomment nos produits. La force et la richesse d'un pays proviennent de l'importance de son exportation.
Le tarif télégraphique empêche non-seulement le développement commercial, mais il est tout simplement inique. Une dépêche de France en Suisse coûte fr. 3.
Dépense. En France, fr. 1.40 bientôt fr. 1. En Suisse, fr. 0.50
Coût réel de la dépêche, fr. 1.90 Surtaxe au préjudice des relations avec l'étranger.. 1.30
Tarif international..... fr. 3 » toujours fr. 3
Pour la Belgique, même calcul.
Une dépêche de France en Hollande coûte fr. 4 Dépense. -En France, fr. 1.40 bientôt fr. 1 » En Belgique, fr. 0.50 » En Hollande, fr. 0.60 »
2.10 4.90
Coût réel de la dépêche, fr. 2.50 Surtaxe au préjudice des relations avec l'étranger.. fr. 1.50
Tarif international..... fr. 4 » toujours fr. 4 Comment justifier une pareille énormité?
On comprend à la rigueur qu'on n'admette pas encore pour la télégraphie les principes de l'union postale avec un tarif unique, n'importe le nombre de pays traversés; mais exiger une surtaxe sur le coût réel, en cumulant les taxes d'une dépêche simple dans chaque contrée dont on emprunte le fil, paraît être une chose peu juste et une hérésie économique.
Veuillez agréer,
P. M.
L.ÉCONOMISTE FRANÇAIS.
LE PRODUIT DES OCTROIS ET LA CONTRIBUTION FONCIÈRE DANS LES VINGT PRINCIPALES VILLES DE FRANCE EN 1879.
OCTROI
VILLES
Produits
Frais de perception
Toulouse...
Saint-Etienne,.
CONTRIBUTION FONCIÈRE DE 1875-
francs.
francs.
7,391,890 80
316,606 66
703,326 451
Paris...
Lyon....
francs.
118,243,254
9,492,987
francs.
5,930,933
747,287
francs.
5.02
7.86
Marseille
6,939,596
1,005,881
14.48
Bordeaux.
4,191,773
691,512
16.49
Lille (hauliere comprise).
3,642,463
272,944
Rouen
3,347,169
484,346
7.40
14.46
francs.
13,199,805
1,496,441
1,405,905
1,083,977
505,943
francs.
7,708,497 46
38,855 71
742,182 16
730,864
2,707,575
353,657
2,655,404
268,513
13.06
10.07
2,452,838
219,465
8.94
422,315
317,050
565,685
420,124 431
359,362 33
136,607 251
292,248 65
140,168 29
88,774 v
190,131 64
2,233,996
278,068
12.44
377,976
1,960,068
83,263
6.60
194,074
Nice..
1,326,698
124,532
9.39
172,366
130,861 11
72,204 60
37,058 68
Nancy..
1,222,486
107,737
8.81
151,016
35,875 92
28,255 26
11,080 28
5,632 80
14,769 64
5,740 71
3,805 87
0,263 51
6,028 37
2,909 83
1,535 82
2,351 80
443·379 69
374,342 61
142,240 05
307,017 60
145,997
92,379 87
199,307 15
148,379 48
76,114 48
38,595 50
58,127 72
Toulon..
1,194,279
145,817
12.21
142,905 уз
48,344 761
Versailles...
1,158,451
164,222
14.17
198,886
Limoges...
1,127,297
134,106
11 89
Rennes.
1,085,975
82,645
7.61
175,735
Reims...
1,051,262
117,007
11.12
180,482
Nîmes...
1,035,282
104,619
10.10
Grenoble
1,005,361
85,816
8.53
223,442
169,701 1
54,704 71
63,288 36)
57,992 60
68,263 51
115,041 37
55,865 24
2,418 89
2,204 60
50,763 15
56,909 31
2,591 30
65,879 66
2,356 89
2,783 55
4,835 73
2,267*14
60,349 40
71,347 06
119,877 10
38,132 38
Le Havre...
Nantes.
Roubaix.
L'IMPOT SUR LES LIQUEURS
ET LES DÉCHETS DE FABRICATION.
Plusieurs distillateurs et liquoristes de Bordeaux viennent d'adresser à M. le président de la Commission du budget la pétition suivante, que nous nous empressons de publier. La réclamation des signataires nous paraît légitime, et nous désirons que la Commission du budget et la Chambre en veuillent bien tenir compte. Les distillateurs et liquoristes bordelais trouvent juste et avantageux pour le consommateur la disposition de la loi du 2 avril 1872, qui, modifiant les lois antérieures de 1824 et 1841, taxe les liqueurs et les fruits à l'eau-de-vie selon leur richesse alcoolique. Ils se plaignent seulement de ce que cette loi refuse au fabricant tout déchet de fabrication, et l'assimile au simple entrepositaire.
La Commission du budget, disent-ils, se trouvant réunie en ce moment pour s'occuper de la grave question des impôts, les soussignés, distillateurs et liquoristes de Bordeaux, viennent s'adresser à vous, monsieur le président, pour vous prier d'appuyer leurs justes réclamations au sujet de la loi votée, le 2 avril 1872, par l'Assemblée nationale, et dont ils demandent la modification. Cette loi, inspirée par quelques distillateurs des environs de Paris, a complètement bouleversé la législation qui, depuis 1824, régissait les alcools employés chez les fabricants de liqueurs et fruits à l'eau-de-vie; et pourtant cette législation avait, pendant près de cinquante années, profité dans une large mesure à l'Etat, sans entraver le développement de votre industrie, et, devons-nous le dire? sans offrir à la fraude les mêmes avantages que la loi actuelle, quoique les moyens de répression soient aujourd'hui plus sévères et la pénalité plus élevée.
Nous reconnaissons qu'en présence des lourdes charges budgétaires qui pèsent sur notre pays, la loi du 24 juin 1824, modifiée par la loi du 25 juin 1841 et l'ordonnance royale du 25 août de la même année, devait être encore revisée; mais il n'était pas équitable de la supprimer entièrement, surtout sans un examen approfondi et sans enquête préalable auprès des parties intéressées. La loi de 1844 imposait, il est vrai, les liqueurs et les fruits à l'eau-de-vie comme alcool pur, mais le fabricant avait une allocation de déchets qui ne lui laissait aucune charge fiscale. Actuellement, la liqueur et les fruits à l'eau-de-vie sont taxés d'après leur richesse alcoolique, ce qui est plus juste et plus avantageux pour le consommateur, mais ce dont il est seul à bénéficier; en revanche, on refuse au fabricant tout déchet de fabrication, et on l'assimile au simple entrepositaire; anomalie flagrante, sur laquelle nous insisterons tout particulièrement. L'entrepositaire, en effet, se borne à recevoir en dépôt, à entreposer, suivant le terme adopté, des eaux-de-vie et des alcools, qui sortent de chez lui tels, ou à peu près, qu'ils y sont entrés. Le distillateur-liquoriste, au contraire, manipule l'alcool, le modifie, le mélange, le transforme; de là une série d'opérations qui ont pour résultat des déchets importants, que les entrepositaires n'ont évidemment à supporter en aucune façon. Or il est alloué aux fabricants-liquoristes une déduction de 7 0/0 par an, la même déduction qu'aux entrepositaires, pas davantage.
Voilà plus de quatre ans que nous subissons cette loi, et, chaque jour, nous avons à en déplorer les fâcheux résultats. Si donc il est vrai qu'un motif d'équité soit le principe de la nouvelle loi, il faut reconnaître aussi que le but des promoteurs de la nouvelle loi a été dépassé, et qu'en la rédigeant ils n'avaient qu'une connaissance bien imparfaite de l'industrie dont ils réglementaient l'existence fiscale. C'est pourquoi, lorsque nous avons acquis la conviction que la Commission du budget voulait entrer résolument dans la voie des réformes en matière d'impôts, nous avons décidé de nous adresser à vous, monsieur le président, sous les auspices et avec l'appui, de la chambre de commerce de Bordeaux. Toutefois, la demande que nous recommandons à votre bienveillante attention et à celle de vos honorables collègues n'est pas une demande de réduction de droits. Non! nous connaissons trop les exigences du budget pour parler de réduction. Ce que nous réclamons avec instance, c'est que, la loi faisant une distinction nécessaire entre les entrepositaires d'eaux-de-vie et les fabricants de liqueurs, accorde à ces derniers des déchets de fabrication.
Est-il juste, en effet, de percevoir les droits sur une marchandise qui n'existe pas, et qui, par conséquent, n'est ni vendue, ni livrée à la consommation? est-il juste de nous mettre par cela même dans un état réel d'infériorité vis-à-vis de l'active concurrence que nous fait l'étranger, et de rendre l'exportation de nos produits autant plus difficile que les droits qui les frappent sont plus onéreux? Pour les fabricants de Bordeaux en particulier, la situation qui leur est imposée par la loi de 1872 est extrêmement fâcheuse, car leurs principales affaires sont des affaires d'exportation, et, ils peuvent le dire avec confiance, les liqueurs de Bordeaux jouissent sur tous les points du globe d'une légitime renommée. Nous ne pouvons croire qu'il soit entré dans les desseins du gouvernement et des Assemblées législatives de porter une atteinte aussi grave à cette branche si importante du commerce d'exportation, alors surtout que, dans les sphères officielles, on se préoccupe du ralentissement de ce commerce, une des sources les plus grandes de la richesse nationale. Nous espérons donc qu'il suffira d'appeler sur ce fait l'attention de MM. les membres de la Commission, du budget pour qu'il soit promptement remédié à un pareil état de choses.
Nous venons, monsieur le président, de vous expliquer le moins longuement possible les inconvénients de la loi
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L'ÉCONOMISTE FRANÇAIS.
tent les noms de Lak, de Laï et de Balat, dont il eut quelque peine à se dégager. Ce fut alors qu'il eut à bord du Bou- rayne une entrevue avec le mandarin Ly, gouverneur des trois provinces matitimes du Tong-Kin, entrevue où il fut décidé qu'on demanderait à Hué la perinission de le laisser circuler et qu'il ne passerait pas outre avant une quinzaine. Sur ces entrefaites, le Bourayne étant reparti, les autorités anamites avisèrent notre compatriote que la réponse de Hué se ferait attendre trois mois, et invitèrent à aller T'attendre à Hong-Kong, tandis qu'elles faisaient le vide autour de l'expédition et défendaient, sons peine de mort, de lui fournir des vivres.
Le délai de quinze jours expiré, M. Dopuis se mit en mesure de pénétrer au Tong-Kin, par la voie du fleuve Thaï- Binh, qu'il avait des raisons de croire en communication avec le Song-Koi. i remonta toutefois le premier de ces cours d'ean jusqu'au point où il cesse d'être navigable, sans rien découvrir de semblable; mais, en le redescen- dant, il rencontra le canal du même nom qui se soude au Song-Koi et s'y engagea pour remouter ensuite le Song- koi lui-même jusqu'à Ha-Noi. Son arrivée en cette ville, qui eat lieu le 22 décembre 1872, causa une grande et désagréable sensation parmi les autorités annamites: ils craignirent qu'elle ne ravivât chez les Tongkinois des espé- rances qu'ils n'ont cessé de nourrir. C'est en 1802 qu'ils sont devenus les sujets de l'Annam, après une guerre de quinze années, et ils ont montré, en diverses circonstances, qu'ils secoueraient volontiers ce joug. Un laps de soixante-quinze ans n'a point suffi, tant s'en faut, à foudre les doux peuples en un seul la race conquérante s'est réservé lo imodopole de tous les emplois publics et de toutes les fonc- tions lucratives; elle exploite les Tongkiuois et les rançonne à outrance; elle les tient dans une abjecte servitude, et s'ils ont du souffrir tout cela jusqu'ici, c'est qu'ils n'ont pu l'empêcher. Mais une sourde colère les anime, et il ne fandrait qu'une occasion pour la faire éclater au grand jour.
Aussi les mandarins d'Ha-Noi s'efforcèrent-ils de multi- plier les obstacles devant l'expédition: ils cherchèrent chi- cane à M. Dupuis sur la validité de ses pouvoirs, sous le prétexte qu'ils n'émanaient point du vice-roi de Canton, et ientérent d'affamer ses équipages, tandis qu'ils séquestraient toutes les barques du pays. Mais la bienveillance latente des Tongkinois rendit cette double précaution inutile: ils lui apportalent auitamment des vivres et ini indiquaient les endroits où les barques étaient cclées. Il put, de la sorte, s'en procurer un certain nombre et charger une partie de son inateriel; puis, prenant avec lui quelques-uns des siens et laissant le gros de son expédition à Ha-Noi, sous les ordres d'un compatriote, M. Millot, il s'engageait dans le haut fleuve et arrivait à Yún-Nân-Sen le 16 mars 1873. La prise de Tali-fou venait de porter le dernier coup à l'insurrec- tion musulmane, et le maréchal Mâ, au moment de licen- cier son armée, lui offrit un corps de 10,000 hommes. C'était plus qu'il n'en fallait pour conquérir le Tong-Kin ; mais c'était aussi le livrer à la Chine, et l'intérêt de lá France dominait M. Dupuis. I so contenta donc d'accepter 150 hommes et reprit avec eux et une huitaine de barques le chemin de Ha-Noï.
Pendant son absence, le vice-rol de Canton avait écrit à la cour de Hué pour l'accréditer près du maréchal Nguyen, gouverneur général du Tong-Kin et donner l'ordre de le laisser circuler librement sur le fleuve Rouge. Seulement, les Aunamites n'étaient guère disposés à suivre cette con- duite. Occupation du haut fleuve, pour intercepier ses communications avec le Yan-Nan, empoisonnement des eaux potables, tentatives d'incendie, attaques à main armée, l'expédition ent tout à souffrir. Ce fut une lutte incessante, qui tourna toujours à l'avantage de M. Dupuis d se ter- mina par le cantonnement des Annamites dans la citadelle, avec défense de paraître dans la ville commerciale sous peine d'emprisonnement. Désormais tout paraissait fini. M. Dupuis avait découvert un emplacement des plus fave- rables à l'établissement d'un port; un poste de 150 hommes y avait été installé, et les indigènes commençaient à se grou- per autour de leur campement. Les Annamites, résignés, parlaient de négocier; le gouverneur de la Cochinchine française se décidait à intervenir, et on annonçait l'arrivée d'un corps expéditionuaire sons les ordres du lieutenant de vaisseau Francis Garnier.
a Jamais, a dit plus tard M. Dupuis, jamais je n'é- prouvai de joie plus grande »; mais cette joie devait être de courte durée et se convertir en une série de déboires. Après la prise d'assaut de la citadelle d'Ha-Noï et la mort de Garnier, enseveli, pour ainsi dire, dans son triomphe, des négociations s'étaient engagées avec la cour de Hué
SAMEDI 2 DÉCEMBRE 1876.
SAMEDI 2 DÉCEMBRE 1876.
pour qu'elle reconnût en droit la suzeraineté que nous exercions de fait sur les six provinces détachées de l'Annam, qui forment notre colonie cochinchinoise. Dès leur début, et én vertu d'une convention spéciale avec le gouvernement annamite, M. Dupuis se vit expulsé du Tong-Kin, et son escorte fut ramenée à Hai-Phong, où l'amiral Dupré, alors gouverneur de notre possession, avait dû s'engager à la garder prisonnière jusqu'à la ratification par les deux parties contractantes du traité intervenu le 13 mars 1874. Par ce traité, la France relevait l'Annam de l'indemnité de guerre de 5,500,000 francs qu'il lui restait devoir et lui faisait don, en même temps, de navires de guerre, de 100 canons, de 1,000 fusils à tabatière, de 300,000 cartou- ches. En échange, le Tong-Kin et son fleuve étaient déclarés ouverts au commerce européen.
M. Dupuis prétend que l'Anuam n'a ainsi donné qu'une signature, et que ce pays reste fermé plus que jamais; il se plaint aussi, avec une grande vivacité, des procédés tour à tour captieux et spoliateurs dont il aurait été la victime et dont il fait pesor la charge sur l'administration de la marine. On conçoit que, sur ce terrain, nous ne puissions le suivre. Aussi bien, en s'adressant, par voie de pétition, à la Chambre des députés, a-t-il saisi ses juges naturels. C'est à ceux-ci de faire la lumière, de déclarer si les faits qu'il articule sont véridiques, si les griefs qu'il invoque sont fondés. Il devait nous suffire, à cette place, de narrer ses efforts et de rendre justice au sentiment patriotique qui les a inspirés, comme à Findomptable énergie qu'ils révèlent.
AD.-F. DE FONTPERTUIS.
CORRESPONDANCE.
LE PRIX DES DÉPÈCHES TÉLÉGRAPHIQUES INTERNATIONALES.
Monsieur le rédacteur en chef,
» On lit dans le numéro de votre journal du 18 novem- bre et dans l'exposé des motifs de la loi sur le nouveau tarif télégraphique, la phrase suivante :
« Ce résultat (un excédant de recettes supérieur à a 2 millions), dont on doit se féliciter... n'est dù qu'aux » produits du service international, qui seul solde en bé- » béfices... *
« Après cet aveu, on ne dit plus un mot sur ce service international, cause d'un excédant qui n'est pas à dédai- gner, et l'exposé de M. le ministre des finances conclut à des réductions de tarif pour le service intérieur. Nous approuvons certes cette pensée, mais est-il rationnel de ne rien faire pour le service international? N'est-ce pas peut-être empêcher le développement d'une recette qui n'aura jamais dit son dernier mot? En effet, de quel développement notre commerce à l'étranger n'est-il pas sos- ceptible, avec les produits de notre sol et ceux non moins remarquables de notre industrie? Notre prétention ne doit pas être de subvenir aux besoins de 35 millions de Français, mais bien aux 3 ou 400 millions d'individus qui consomment nos produits. La force et la richesse d'an pays proviennent de l'importance de son exportation.
Le tarif télégraphiqué empêche non-seulement le déve- loppement commercial, mais il est tout simplement inique. Une dépêche de France en Suisse coûte fr. 3.
Dépeuse.
En France, fr. 1.40 bientôt fr. 1. En Suisse, fr. 0.50
Coût réel de la dépêche, fr. 1.90 Surtaxe au préjudice des relations avec l'étranger..
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fr. 1.30
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Tarif international..... fr. 3 » toujours fr. 3 z Pour la Belgique, même calcul.
Une dépêche de France en Hollande coûte fr. 4 Dépense. -En France, fr. 1.40 bientôt fr. 1 »
En Belgique, fr. 0.50
fr. 0.50
9
En Hollande, fr. 0.60
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Coût réel de la dépêche, fr. 2.50 Surtaxe au préjudice des relations avec l'étranger.. fr.*4,50
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Tarif international..... fr. 4 » toujours fr. 4 Comment justifier une pareille énormité?
> Oa comprend à la rigueur qu'on n'admette pas encore pour la télégraphie les principes de l'union postale avec un tarif unique, n'importe le nombre de pays traversés; mais exiger une surtaxe sur le coût réel, en cumulant les taxes d'une dépêche simple dans chaqué contrée dont on emprunte le fil, paraît être une chose peu juste et une bé- résie économique.
> Veuillez agréer,
> P. M. >>
L'ÉCONOMISTE FRANÇAIS.
LE PRODUIT DES OCTROIS ET LA CONTRIBUTION FONCIÈRE
DANS LES VINGT PRINCIPALES VILLES DE FRANCE EN 1879.
OCTROL
VILLES.
Produits
Fruis
de
perception
Toulouse... Saint-Etienne,.
CONTRIBUTION FONCIÈRE DE 1875-
francs.
franes. 7.391.890 80 316.606 66
703.326 451
2 el 3
731
Paris... Lyon....
franes, 118.243.254 9.492.987
francs. 5.930.933 747.287
francs. 5.02
7.86
Marseille
6.939.596
1.005.881
14.48
Bordeaux.
4.191.773
691.512
16.49
Lille (haulieue comprise).
3,642.463
272.944
Rouen
3.347.169
484.346
7.40 14.46
francs. 13.199.805
1.496.441 » 1.405.905 » 1.083.977 1 505.943
»
francs. 7.708.497 46
38.855 71
742.182 16
}}
730.864
2.707.575
353.657
2.655.404
268.513
13.06 10.07
2.452.838
219.465
8.94
422.315 317.050 » 565,685 »
420.124 431 359.362 33 136.607 251 292.248 65 140.168 29 88,774 v 190.131 64
2.233.996
278.068
12.44
377.976 >
1.960.068
83.263
6.60
194.074 >>
Nice..
1.326.698
124,532
9.39
172.366 >>
130.861 11 72.204 60 37.058 68
Nancy..
1.222.486
107.737
8.81
151.016 »
35.875 92
28.255 26 11.080 28 5.632 80 14.769 64 5.740 71 3.805 87 0.263 51 6.028 37 2.909 83 1.535 82 2.351 80
443·379 69
374.342 61 142.240 05 307.017 60 145.997
92.379 87 199.307 15
148.379 48
76.114 48 38.595 50
58.127 72
Toulon..
1.194.279
145.817
12.21
142.905 уз
48.344 761
Versailles...
1.158.451
164.222
14.17
198.886
Limoges...
1.127.297
134.106
11 89
Rennés.
1.085.975
82.645
7.61
175.735 >>>
Reims...
1.051.262
117.007
11.12
180.482
Nimes...
1.035.282
104.619
10.10
Grenoble
1.005.361
85.816
8.53
223.442 » 169.701 1
54.704 71 63.288 36) 57.992 60 68.263 51 115.041 37 55.865 24
2.418 89 2.204 60
50.763 15 56.909 31
2.591 30
65.879 66
2.356 89 2.783 55 4.835 73 2.267*14
60.349 40
71.347 06 119.877 10 38.132 38
Le Havre... Nantes. Roubaix.
L'IMPOT SUR LES LIQUEURS
ET LES DÉCHETS DE FABRICATION. Plusieurs distillateurs et liquoristes de Bordeaux viennent d'adresser à M. le président de la Commission du budget la pétition suivante, que nous nous empressons de publier. La réclamation dés signataires nous paraît légitime, et nous désirons que la Commission do budget et la Chanibre en veuillent bien tenir compte. Les distillateurs et liquo- ristes bordelais trouvent justé et avantageuse pour le consom- mateur la disposition de la loi du 2 avril 1872, qui, modifiant les lois antérieures de 1824 et 1841, taxe les li- queurs et les fruits à l'ean-de-vie selon leur richesse alcoo- fique. Ils se plaignent seulement de ce que cette loi refuse au fabricant tout déchet de fabrication, et l'assimile au simple entrepositaire.
«La Commission du budget, disent-ils, se trouvant réu- nie en ce moment pour s'occuper de la grave question des impôts, les soussignés, distillateurs et liquoristes de Bor- deanx, viennent s'adresser à vous, monsieur le président, pour vous prier d'appuyer leurs justes réclamations au su- jet de la loi votée, lê 2 avril 1872, par l'Assemblée natio- nale, et dont ils demandent la modification. Cette loi, inspirée par quelques distillateurs des environs de Paris, à complétement bouleversé la législation qui, depuis 1824, régissait les alcools employés chez les fabricants de liqueurs et fruits à l'eau-de-vie; et pourtant cette législation avail, pendant près de cinquante années, profité dans une large mesure à l'Etat, sans entraver le développement de votre industrie, et, devons-nous le dire? sans offrir à la fraude les mêmes avantages que la loi actuelle, quoique les moyens de répression solent aujourd'hui plus sévères et la pénalité plus élevée.
» Nous reconnaissons qu'en présence dos lourdes charges budgétaires qui pèsent sur notre pays, la loi du 24 juin 4824, modifiée par la loi du 25 juin 1841 et l'ordunuance royale da 25 août de la même année, dovait être encore revisée; ruais il n'était pas équitable de la supprimer entièrement, surtout sans un examen approfondi et sans enquête préalable auprès des parties intéressées. La loi de 1844 imposait, il est vrai, les liqueurs et les fruits à l'eau-de- vie commealcool pur, mais le la- bricant avait une allocation de déchets qui ne ini laissait au- cune charge fiscale. Actuellement, la liqueur et les fruits à l'eau-de-vie sont taxés d'après leur richesse alcoolique, ce qui est plus juste et plus avantageux pour le consommina- teur, mais ce dont il est seul à bénéficier; en revanche, on refuse au fabricant tout déchet de fabrication, et on l'assi- mile au simple entrepositaire; anomalie flagrante, sur la- quelle nous insisterons tout particulièrement. L'entrepositaire, en effet, se borne à recevoir en dépôt, à entrepuser, suivant le terme adopté, des eaux-de-vie et des alcools, qui sortent de chez lui tels, ou à peu près, qu'ils y sont entrés. Le
119.412
distillateur-liquoriste, au contraire, manipule l'alcool, le mio- difie, le mélange, le transforme; de la une série d'opéra- tious qui ont pour résultat des déchets importants, que les entrepositaires n'ont évidemment à supporter en aucune facon. Or il est alloué aux fabricants-liquoristes une déduc- tion de 7 0/0 par an, la même déduction qu'aux entrepo sitaires, pas davantage.
Voilà plus de quatre ans que nous subissons cette loi, et, chaque jour, nous avons à en déplorer les fâcheux ré- sultats. Si donc il est vrai qu'un motif d'équité soit le principe de la nouvelle loi, il fast reconnaître aussi que le but des promoteurs de la nouvelle loi a été dépassé, et qu'en la rédigeant ils n'avaient qu'une conuaissance bien imparfaite de l'industrie dont ils réglementaient l'existence fiscale. C'est pourquoi, lorsque nous avons acquis la con- viction que la Commission du budget voulait entrer réso- Joment dans la voie des réformes en matière d'impôts, nous avons décidé de nous adresser à vous, monsieur le prési dent, sous les auspices et avec l'appui, de la chambre de commerce de Bordeaux. Toutefois, la demande que nous recommandons à votre bienveillante attention et à celle de vos honorables collègues n'est pas une demande de réduc- tion de droits. Non! nous connaissons trop les exigences du budget pour parler de réduction. Ce que nous réclamons avec instance, c'est que, la loi faisant une distinction né- cessaire entre les entrepositaires d'eaux-de-vie et les fabri- cants de liqueurs, accorde à ces derniers des déchets de fabrication.
sunt des avec
Est-il juste, en effet, de percevoir les droits sur une Darchandise qui n'existe pas, et qui, par conséquent, n'est ni vendue, ni livrée à la consommation? est-il juste de nous mettre par cela même dans un état réel d'infériorité vis-à-vis de l'active concurrence que nous fait l'étranger, et de rendre l'exportation de nos produits autant plus difficile que les droits qui les frappent sont plus onéreux? Pour les fabricants de Bordeaux en particulier, la situation qui leur est imposée par la loi de 1872 est extrêmement fâcheuse, car leurs principales affaires affaires d'exportation, et, ils peuvent le dire confiance, les liqueurs de Bordeaux jouissent sur tous les points du globe d'une légitime reuommée. Nous ne pou- vons croire qu'il soit entré dans les desseins du gouverne- ment et des Assemblées législatives de porter une atteinte aussi grave à cette brauche si importante du commerce d'exportation, alors surtout que, dans les sphères officielles, on se préoccupe du ralentissement de ce commerce, une des sources les plus grandes de la richesse nationale. Nous espérons donc qu'il suffira d'appeler sur ce fait l'attention de MM. les membres de la Commission, du budget pour qu'il soit promptement remédié à un pareil état de choses. » Nous venons, mousieur le président, de vous expliquer le moins longuement possible les inconvénients de la loi
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